Le présent site Internet est exploité par son propriétaire, le Domaine Faure.
1 avenue de la liberté à La Digne d’Aval FRANCE

Selon la loi du 1er août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication audiovisuelle nous vous informons des points suivants :

CNIL
Le nom de domaine "domainefaure.com", pointant vers l'adresse web http://www.domainefaure.com ainsi que le présent site internet ont fait l'objet d'une déclaration à la cnil sous le n° de dossier 1026148
La déclaration a été effectuée par le webmaster Mme Soulier pour le compte du Domaine Faure.
Le droit d'accès peut s'exercer auprés de MV Soulier à l'adresse suivante webmaster@domainefaure.com.

Disponibilité du site
Les utilisateurs sont informés que le site Web est accessible en général 24 H /24 et 7 jours/7. Le service pourra être interrompu pour des raisons techniques de maintenance ou de sauvegarde sans préavis et sans possibilité de demande de dommages.

Hacking
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent de graves délits passibles de sanctions pénales.

Gratuité d'accés au site
L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunications sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunications.

Contenu du site :
le Domaine Faure se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Liens Hypertextes : Le site domainefaure.com contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le Domaine Faure En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. Nous vous rappelons que nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de domainefaure.com. De surcroît, l'existence d'un lien entre le site domainefaure.com et un site tiers ne signifie en aucun cas, que domainefaure.com cautionne à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l'utilisateur du web. En conséquence, il vous incombe en particulier de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas porteur de script(s) nuisible(s) de type virus, trojans ou autre. La création de lien(s) pointant(s) vers le site domainefaure.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable du Domaine Faure.

Illustrations et aspect contractuel
Les illustrations et photographies mises en ligne sont uniquement destinées à donner une idée générale des articles présentés.Les couleurs sont susceptibles de variation. En aucun cas les illustrations, plans, photographies et textes ne peuvent constituer un élément contractuel.

Prix
En cas d'offres promotionnelles, nos prix ne sont valables que pour la durée et les conditions de l'offre, lesquelles seront stipulées clairement sur le site. Les prix sont indiqués en euros sauf mention spéciale. Les prix qui vous seront facturés sont ceux en vigueur à la date de votre commande, validée électroniquement par notre serveur, auxquels s’additionnent les taxes et frais de port applicables. Calcul des frais de port selon votre emplacement géographique et sur devis pour les clients résidants hors de france métropolitaine.

Réalisation du site :
Intégration développement PHP, flash: Didier Agani,MV Soulier
Création artistique, intégration graphisme : Julien Gognalons, Emilie Billioud et MV Soulier
Illustrations : Julien Gognalon>s, Oliver Gilles. Le personnage de Rémiphine est une création d'Olivier Gilles
Crédits photographiques: José-Luc Manzanares, Julien Gognalons, MV Soulier , Agence ACTION PUB Varilhes, Domaine faure
Chef de projet: Marie Véronique Soulier

Propriété Intellectuelle :
La structure générale, les textes, images, animées ou non, et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'oeuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur. Il en est de même pour la charte graphique du site. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable du Domaine Faure et de création visuelle et graphicweb est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.